1. COMMANDE

Pour passer commande, vous effectuez votre sélection en parcourant les pages de notre site : www.atelier-des-ombelles.fr

Les informations contractuelles sont présentées en langue française.

Vos sélections sont ajoutées dans votre panier lorsque vous cliquez sur « Ajouter ce produit au panier ». A tout moment de votre navigation sur notre site, vous pouvez valider votre commande en cliquant sur « Valider ma commande ».

En passant commande, vous acceptez expressément mes CGV et vous vous engagez à payer le prix indiqué.

Lorsque vous cliquez sur « Valider ma commande », un message de confirmation apparaît. Il récapitule l'ensemble des produits et options sélectionnés.

Vous devez vérifier dans ce formulaire de commande l’ensemble des renseignements transmis, et notamment tous les éléments utiles à la livraison (adresse de livraison, mail, téléphones...)

Si vous n'avez pas à modifier le formulaire, vous devez alors prendre connaissance des présentes conditions. Si vous les acceptez, vous devez cocher la case « j'ai pris connaissance des conditions générales de vente et je les accepte sans réserve ».

Pour poursuivre votre commande, vous devez cliquer sur « Payer ma commande ».

Après paiement sur notre serveur sécurisé (voir « Paiement »), un accusé de réception s'affiche. Il confirme l'enregistrement de votre commande et vous informe qu'un message électronique de confirmation vous sera transmis dans les meilleurs délais. 

L’Atelier des Ombelles se réserve le droit de, ne pas enregistrer un paiement, ne pas confirmer une commande, annuler une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, de difficulté concernant la commande reçue ou en cas de litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

PROTECTION

Politique de sécurité. Informez vos clients sur l'utilisation, le stockage et la protection de leurs données personnelles. Ajoutez des détails sur la vérification des paiements par une banque tierce, le processus de collecte des données ou la prise de contact avec le client après un achat.


La protection des données de vos clients est cruciale à vos yeux, prenez le temps d'en décrire les détails. Utilisez un langage clair et direct qui leur donnera confiance et l'envie de revenir sur votre site !

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Nom de l’entreprise individuelle : Atelier des Ombelles

Responsable légal : Marine Le Moal

Adresse : 2, Kerlun 56480 SAINT-AIGNAN

N° de téléphone : 0626368317

Mail : contact@atelier-des-ombelles.fr

N° SIRET : 752 540 419 00039

 

Conditions générales de vente des produits vendus sur le site www.atelier-des-ombelles.fr

Date de dernière mise à jour 05/11/2020.

 

Les présentes conditions s'adressent à un consommateur qui dispose de sa pleine capacité juridique. Ces conditions s'appliquent à l'ensemble des commandes que vous passerez sur le site de l’Atelier des Ombelles. Le Client doit prendre connaissance des CGV préalablement à toute commande.

Marine LE MOAL et l’Atelier des Ombelles se réservent le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes CGV. La version des CGV applicable à toute vente étant celle figurant en ligne sur le site atelier-des-ombelles.fr au moment de la commande. Le fait de passer une commande vaut pour acceptation préalable, immédiate et, sans réserve, des CGV par le client.

1. COMMANDE

Pour passer commande, vous effectuez votre sélection en parcourant les pages de notre site : www.atelier-des-ombelles.fr

Les informations contractuelles sont présentées en langue française.

Vos sélections sont ajoutées dans votre panier lorsque vous cliquez sur « Ajouter ce produit au panier ». A tout moment de votre navigation sur notre site, vous pouvez valider votre commande en cliquant sur « Valider ma commande ».

En passant commande, vous acceptez expressément mes CGV et vous vous engagez à payer le prix indiqué.

Lorsque vous cliquez sur « Valider ma commande », un message de confirmation apparaît. Il récapitule l'ensemble des produits et options sélectionnés.

Vous devez vérifier dans ce formulaire de commande l’ensemble des renseignements transmis, et notamment tous les éléments utiles à la livraison (adresse de livraison, mail, téléphones...)

Si vous n'avez pas à modifier le formulaire, vous devez alors prendre connaissance des présentes conditions. Si vous les acceptez, vous devez cocher la case « j'ai pris connaissance des conditions générales de vente et je les accepte sans réserve ».

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Après paiement sur notre serveur sécurisé (voir « Paiement »), un accusé de réception s'affiche. Il confirme l'enregistrement de votre commande et vous informe qu'un message électronique de confirmation vous sera transmis dans les meilleurs délais. 

L’Atelier des Ombelles se réserve le droit de, ne pas enregistrer un paiement, ne pas confirmer une commande, annuler une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, de difficulté concernant la commande reçue ou en cas de litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

2. PRIX / PAIEMENT

Les prix sont ceux en vigueur sur le Site, au jour de la Commande. Les prix figurant sur le Site sont fermes et définitifs. Ces prix s’entendent toutes taxes comprises hors frais de port.  Les frais d’expédition sont à la charge de l’Acheteur et sont indiqués sur le Site.

L’Atelier des Ombelles est actuellement sous le statut d'auto-entrepreneur et n'est pas assujettie à la TVA, conformément aux dispositions légales en vigueur.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société Atelier des Ombelles. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.

L’Atelier des Ombelles se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.

Les produits demeurent la propriété de l’Atelier des Ombelles jusqu’au paiement complet du prix.

Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés (ordonnance du 14 mars 2016 (C. consom. art. L 216-4)).

Le règlement des achats de Produit par l’Acheteur s'effectue par cartes bancaires via la plateforme Stripe.

Le débit de la carte bancaire est effectué au plus tôt au moment de la passation de la Commande et au plus tard dans un délai de 6 jours calendaires suivant la passation de la commande.

L’Acheteur garantit au Vendeur qu’il est pleinement habilité à utiliser le mode de paiement qu’il a choisi.

La facture de la Commande passée par l’Acheteur lui sera envoyée par e-mail à l’adresse qu’il aura renseignée.

3. LIVRAISON

Les commandes sont expédiées après réception intégral du paiement (paiement en ligne), dans un délai de 2 jours ouvrés si la pièce est en stock ou sous 10 à 20 jours, si elle doit être créée.

Les envois se font par lettre suivie sans remboursement possible en cas de perte ou d’avarie, ou par colissimo (frais à votre charge).

En tant que consommateur, vous bénéficiez de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés.

 

Attention : Si vous achetez l’une de mes créations sur un marché ou remise en main propre, votre droit de rétractation n’est pas applicable.

4. LES PRODUITS

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site au jour de la consultation du site par le client, dans la limite des stocks disponibles. Toutefois, une erreur dans la mise à jour, quelle qu'en soit l'origine, n'engage pas la responsabilité de Marine LE MOAL.

Marine LE MOAL fera tout son possible pour proposer une solution alternative au client dans ce cas précis sans pouvoir le garantir. Le plus grand soin est apporté dans la présentation et la description des produits pour satisfaire le client. Il est toutefois possible que des erreurs se trouvent sur le site, ce que le client reconnaît et accepte.

Marine LE MOAL ne garantit ni la précision ni la sécurité des informations transmises ou obtenues au moyen du site.

Toutes les créations proposées à la vente sont réalisées par les soins de Marine LE MOAL, dans son atelier en France (Saint-Aignan, 56). Elle ne crée que des pièces uniques ou en très petite série.

Le fait-main implique un savoir-faire, son univers est sa propriété. Il est interdit de reproduire les créations de l’Atelier des Ombelles. Elles sont protégées par le droit d’auteur, toute imitation ou copie est susceptible de constituer une contrefaçon et peut être sanctionnée en civil et au pénal.

Rappel : Les créations de l’Atelier des Ombelles sont des objets accessoires ou décoratifs. Leurs réalisations artisanales ne répondent pas aux normes NF. Il convient aux parents de surveiller leurs enfants durant leur utilisation.

5. CONDITIONS DE RETOUR ET ANNULATION D'UNE COMMANDE

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, si votre commande ne vous convient pas, vous disposez d’un délai de 14 jours, suivant la date de réception, pour exercer votre droit de rétractation. (Hors commande personnalisée ou achat sur un marché). Dans ce délai, vous devez prendre contact avec l’Atelier des Ombelles pour informer de votre rétractation.

Attention : si la création est détériorée lors de la livraison, merci de m’envoyer une photo à l’adresse e-mail suivante : contact@atelier-des-ombelles.fr

De plus, si le carton du colis, est trop endommagé, ne l’acceptez pas, afin de prouver qu’il a été détérioré par le transporteur lors de la livraison, et que l’Atelier des Ombelles puisse ouvrir, par la suite, une réclamation auprès de ces derniers.

Vous serez intégralement remboursé (Prix de la création + frais de livraison), dans un délai de 14 jours, sous réserve que je reçoive la création en retour. Les frais de retour sont à votre charge, le retour doit être effectué soit en Colissimo ou Lettre suivie.

6. PROCÉDURE DE RETOUR 
  1. Prendre contact par e-mail pour indiquer votre décision de retourner l’article / d’annuler la commande sur ma boite mail : contact@atelier-des-ombelles.fr en complétant le formulaire de retour téléchargeable sur la page « Condition de retour » sur le site www.atelier-des-ombelles.fr

  2. Vous avez 14 jours à compter de la date de réception pour m’informer de votre décision.

  3. Renvoyer l’article par La Poste en Colissimo ou Lettre suivi suffisamment affranchie, et me communiquer le numéro de suivi du colis. Vous disposez de 14 jours, à compter de la date où vous m’avez informée de votre décision de rétractation, pour me retourner la création.

  4. Si Colissimo ou Lettre Suivie : Je vous confirme la réception de l’article et vous rembourse par virement selon votre mode de paiement, sous 14 jours maximum.

7. MODALITÉS POUR LES CRÉATIONS PERSONNALISÉES 

Toute demande de création personnalisée fera l’objet d’un échange afin de définir les attentes du client. Sur la base de ses attentes (support, couleurs, détails…) un devis sera établi.

Marine LE MOAL se garde le droit de refuser toute demande de personnalisation de l’une de ses créations, sans avoir à se justifier.

Le devis vous sera envoyé par e-mail ou via toute autre type de messagerie. Si vous l’acceptez, vous devez le formuler expressément. Le devis est effectué gratuitement. Après validation du devis par le client, le règlement devra intervenir soit en intégralité avant le début du travail soit en deux tranches de 50%. Aucun travail ne sera entamé avant réception de l’acompte de 50%.

A réception de l’acompte, l’Atelier des Ombelles commandera les fournitures éventuelles pour la réalisation de la commande et entamera le travail. Lorsque le travail sera terminé, L’Atelier des Ombelles vous enverra des photos de l’article.

Si le résultat vous convient, la seconde partie du règlement devra alors être réglée, avec les frais de port le cas échéant. A réception de l’intégralité de la somme, la commande sera expédiée via La Poste.

 

Des photos de la création réalisée pour vous, seront publiées, sur mes différentes pages/boutiques, sans avoir besoin de votre autorisation. Si un visage apparaît, il sera automatiquement flouté pour respecter le droit à l’image et à la protection de la vie privée, ou une autorisation de publication vous sera formulée.

8. ANNULATION, RETOUR D'UNE COMMANDE PERSONNALISÉE

Une commande personnalisée en partie ou entièrement ne peut faire l’objet d’une annulation.

Si toutefois le client souhaite annuler la vente, l’acompte versé ne sera pas restitué.

Les commandes personnalisées en parties ou entièrement ne seront ni reprises ni échangées. "Art. L. 221-28.-Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats : 3° De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés" (Ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation).

9. MODIFICATION D'UNE COMMANDE PERSONNALISÉE

Toute demande de modification intervenant après l’acceptation du devis pourra faire l’objet d’une révision du tarif. Suite à cette demande de modification un devis complémentaire sera effectué.

10. LITIGE

En cas de litige, vous avez la possibilité de recourir à un médiateur de la consommation ou de déposer une plainte par le biais de la plateforme de résolution des litiges, mise en place, par la commission Européenne. (Règlement européen n° 524/2013 du 9 janvier 2016).